Accords Locaux

  • Année 2024

    12 décembre 2024

    Accord relatif à l'organisation du télétravail dans l'entreprise

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    25 juillet 2024

    Accord de révision sur le Compte Epargne Temps dit " CET 2 "

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    25 juillet 2024

    Avenant à l'accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024

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    25 juillet 2024

    Avenant à l'accord collectif relatif au Plan d'Epargne Entreprise

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    03 juillet 2024

    Avenant à l'accord spécifique relatif au versement sur l'année 2024 d'un supplément d'Intéressement au titre de l'exercice clos 2023

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    05 juin 2024

    Avenant à l'accord d'Intéressement aux résultats 2022 - 2024

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    28 mars 2024

    Accord spécifique relatif au versement sur l'année 2024 d'un supplément d'intéressement

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    28 mars 2024

    Avenant aux dispositions pérennes relevant des NAO depuis 2015

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    28 mars 2024

    Accord NAO 2024

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    22 février 2024

    Avenant à l'accord collectif relatif aux déplacements et frais professionnels

    Consulter

    30 janvier 2024

    Avenant à l'accord relatif au Plan d'Epargne Entreprise 2023 - 2025

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  • Année 2023

    24 octobre 2023

    Accord collectif relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail

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    18 octobre 2023

    Avenant à l'accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023

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    28 juin 2023

    Accord collectif relatif au Comité Social Economique

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    28 juin 2023

    Protocole d'accord préélectoral

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    21 juin 2023

    Accord collectif relatif aux dispositions pérennes relevant des NAO

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    21 juin 2023

    Avenant à l'accord d'intéressement aux résultats 2022-2024 du 21 juin 2023

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    02 mai 2023

    Accord télétravail au sein de la BDR

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    02 mai 2023

    Accord télétravail au sein du Réseau Commercial BDD et de la Banque en Ligne

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    03 mars 2023

    NAO 2023

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    13 janvier 2023

    Avenant Accord Expérimental Télétravail réseau commercial

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    13 janvier 2023

    Accord PEE 2023 - 2025

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  • Année 2022

    21 décembre 2022

    Accord relatif à l'intégration partielle de la Part Variable dans la rémunération fixe

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    09 novembre 2022

    Accord sur le Temps Partiel

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    28 septembre 2022

    Avenant à l'accord de participation 2022 - 2024

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    21 juillet 2022

    Accord expérimental relatif à l'organisation du télétravail dans le réseau commercial

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    16 juin 2022

    Avenant du 16 juin 2022 à l'accord relatif à la mise en place du CSE du 01 août 2019

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    16 juin 2022

    Accord de participation 2022 - 2024

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    16 juin 2022

    Accord Intéressement aux résultats 2022 - 2024

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    24 mars 2022

    Avenant Accord sur l'organisation des congés

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    24 mars 2022

    Avenant Accord PEE du 9 avril 2020 Fonds BPCE

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    11 février 2022

    NAO 2022

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  • Année 2021

    16 décembre 2021

    Accord en faveur de l'égalité professionnelle et de la promotion de la mixité

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    05 octobre 2021

    Avenant de Révision à l'Accord PEE du 9 avril 2020

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    07 septembre 2021

    Accord relatif à l'organisation du télétravail dans les fonctions support

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    27 juillet 2021

    Avenant prorogation à l'accord en faveur de l'égalité prof et de la promotion à la mixite du 12 Juil 2018 signé le 27 Juil 2021

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    16 juin 2021

    Accord Don de jours de repos

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    22 février 2021

    NAO 2021

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  • Année 2020

    30 juin 2020

    Mesures complémentaires dans le cadre du COVID 19

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    30 juin 2020

    Avenant du 30 juin 2020 à l'accord d'Intéressement

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    09 avril 2020

    Accord Plan d'Epargne Entreprise

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    07 avril 2020

    Accord sur la prise de congés payés et l'organisation du travail dans le cadre du COVID 19

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    21 février 2020

    Avenant à l'accord collectif sur l'organisation des congés payés du 26 avril 2016

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    21 février 2020

    NAO 2020

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  • Année 2019

    01 août 2019

    Accord collectif relatif à l'exercice du Droit Syndical

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    01 août 2019

    Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique

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    25 juillet 2019

    Protocole d'accord préelectoral CSE 2019

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    24 juillet 2019

    Accord d'entreprise sur le vote électronique et cahier des charges

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    28 juin 2019

    Accord de Participation 2019 - 2021

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    28 juin 2019

    Accord d'Intéressement 2019 - 2021

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  • Année 2018

    12 juillet 2018

    Accord en faveur de l'égalité professionnelle et de la promotion de la mixité

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    12 juillet 2018

    Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires

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    07 juin 2018

    Accord relatif aux déplacements et frais professionnels

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    04 avril 2018

    NAO 2018

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    16 janvier 2018

    Accord sur la mise en place expérimentale du travail déplacé

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  • Année 2017

    02 février 2017

    NAO 2017

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  • Année 2016

    17 mars 2016

    Avenant de révision à l'accord PEE du 29 avril 2014

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    21 décembre 2016

    Accord d'Adhésion PERCOI Groupe BPCE du 21.12.2016

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    21 décembre 2016

    Révision de l'Accord sur le Compte Epargne Temps du 9 juillet 1997

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    21 juillet 2016

    Accord Télétravail

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    05 janvier 2016

    NAO 2016

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    17 mars 2016

    Accord Intéressement 2016-2018

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    17 mars 2016

    Accord de participation

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    29 avril 2016

    Avenant : Accord Collectif relatif à l'Organisation des Congés Payés du 22.11.1991

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  • Année 2015

    21 juillet 2015

    Cahier des Charges : Vote Eléctronique

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    21 juillet 2015

    Accord D'Entreprise sur le Vote Electronique

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    07 avril 2015

    Accord Mobilité

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    30 juin 2015

    Accord en Faveur de l'Egalité Professionnelle et de la Promotion de la Mixite

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    07 avril 2015

    Accord Déplacements et Frais Professionnels

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    07 avril 2015

    Accord sur la mise en place expérimentale du Télétravail

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  • Année 2014

    29 avril 2014

    Avenant sur l'Accord du 29.04.2014 relatif au Plan Epargne Entreprise

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  • Année 2013

    29 juin 2013

    Accord Intéressement 2013-2015

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  • Année 2004

    31 mars 2004

    Accord Collectif Organisation IRP

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  • Année 2002

    27 mars 2002

    Accord relatif à l'Aménagement du Temps de travail d'Agence en Centre Commercial

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  • Année 2000

    26 avril 2000

    Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la banque par téléphone

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  • Année 1998

    09 septembre 1998

    Accord Collectif relatif aux Condition de Travail des Femmes Enceintes

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  • Année 1997

    08 octobre 1997

    Accord Collectif sur le travail à temps partiel

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    09 juillet 1997

    Accord Collectif sur le Compte Epargne

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    26 juin 1997

    Accord Collectif relatif aux Modalités d'Utilisation des Heures Complémentaires et Supplémentaires et la Substitution aux Paiement Majoré des Heures Supplémentaires d'un Repos Compensateur

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  • Année 1991

    18 octobre 1991

    Accord Collectif relatif à la Durée et la Répartition Hebdomadaire du temps de travail

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